Conseil municipal du 19 février 2024
Ci-joint la convocation
Délibérations :
2024-001 Re-facturation des frais du personnel - Accompagnatrice de bus scolaire
2024-002 Réactualisation de délibération 2022-044 - Demande de DETR
2024-003 Réactualisation de délibération 2022-046 - Demande de DETR
2024-004 Travaux de l'Eglise 2024-25
2024-005 Reprise de concession en état d'abandon
2024-006 Renouvellement convention DITIC avec le SIDEC
2024-007 Adhésion au réseau des Communes Forestières
2024-008 Exonération en faveur des logements neufs présentant une performance énergétique et environnementale élevée
2024-009 Soutien de l'emploi à l'ONF
2024-010 Attribution d'une subvention
2024-011 Course du Coeur - Transform
2024-012 Rapport L2122-22 du 24 mars 23 au 9 février 2024
