commune de chancia Accueil

L'actualité

Conseil du 25 septembre 2023

Actualité
HELIX3_ARTICLE_RATING:
( 0 HELIX3_COUNT_RATING )

PV CM du 09/06/2023

Liste des délibérations du 25/09/2023

Délibérations

Délibération n°2023-028 Délibération portant organisation de l'enquête de recensement de la population 2023 avec désignation de l'agent coordinateur

Délibération n°2023-029 Délibération portant création d'emploi d'agent recenseur

Délibération n°2023-030 Tarification de l'eau 2023-2024

Délibération n°2023-031 Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l'achat d'énergies et la fourniture de services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique sur le périmètre de la Région Bourgogne-Franche-Comté

Délibération n°2023-032 Attribution d'une subvention - Séances de piscine

Délibération n°2023-033 Attribution d'une subvention aux Amis du Four pour l'animation de noël

Délibération n°2023-034 Demande de réservation de salle

Délibération n°2023-035 Avis sur le projet de PLUi arrêté sur le secteur de l'ancienne Région d'Orgelet

Communication n°2023-001 Rapport d'activité 2022 du SIDEC

Communication n°2023-002 Rapport d'activité 2022 du SYDOM

 

 

 

 


Contacter la mairie :
Tél : 09 75 76 74 52
N° international : 00 33 975 767 452

NEWSLETTER

Search