SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du lundi 21 novembre 2022
Liste des délibérations
PRESENTS : BONIN Robert, DELIANCE Jean-Luc, BELZUZ Jean-Claude, FOURNIER Christophe, FAYE Cyril, DUEZ Sophie, BERTHAIL Éric.
EXCUSE-ES: MEYNET Francine excusée donne pouvoir à BERTHAIL Éric, MAILLARD Valérie excusée donne pouvoir à DELIANCE Jean-Luc, KOCIOL Guillaume excusé donne pouvoir à BONIN Robert.
SECRETAIRE DE SEANCE : BELZUZ Jean-Claude
Affichage convocation : 14 novembre 2022 Quorum atteint.
La séance est ouverte à 18h40.
Liste des délibérations 2022-042 Tarification abonnement eau
2022-043 Refacturation frais de l’accompagnatrice de bus 2021-2022
2022-044 Travaux : Prolongation du réseau d'eau potable
2022-045 Travaux : Bâtiment public toiture de la salle des fêtes - logements
2022-046 Travaux : Défense incendie rue de Lantenne - Camping
2022-047 Cimetière : columbarium et ossuaire
2022-048 Rétrocession concession
2022-049 Travaux de sécurisation
2022-050 Attribution de subventions
2022-051 AMF - Motion de la commune de Chancia
2022-052 Projet d'extinction totale de l'éclairage public
2022-053 Rapport sur la délégation du conseil municipal au maire - L2122-22
Le détail de toutes les délibération est disponible sur le site ici.
